Diffusion de données


Réseaux HTA

 

Ce jeu de données représente la localisation des réseaux HTA (20 kV) exploités par SICAE-OISE. Le système de projection utilisé est CC49.

 

Données au format KML

Données au format Shapefile 

 

Ce jeu de données est sous licence : Licence Ouverte v2.0 (Etalab)

 

 

 

Réseaux BT

 

Ce jeu de données représente la localisation des réseaux Basse tension exploités par SICAE-OISE. Le système de projection utilisé est CC49.

 

Données au format KML

Données au format Shapefile 

 

Ce jeu de données est sous licence : Licence Ouverte v2.0 (Etalab)

 

 

 

Poste Source

 

Ce jeu de données représente la localisation des postes source HTB/HTA (63 kV/20 kV) exploités par SICAE-OISE. Le système de projection utilisé est CC49.

 

Données au format KML

Données au format Shapefile 

 

Ce jeu de données est sous licence : Licence Ouverte v2.0 (Etalab)

 

 

Poste HTA/BT

 

Ce jeu de données représente la localisation des postes de distribution publique HTA/BT exploités par SICAE-OISE. Le système de projection utilisé est CC49.

 

Données au format KML

Données au format Shapefile 

 

Ce jeu de données est sous licence : Licence Ouverte v2.0 (Etalab)

 

 

 

Les données sont mises à disposition à titre purement indicatif sans garantie quant à leur degré de fiabilité. Le GRD concerné ne saurait, par conséquent, être tenue responsable en cas de défaut de fiabilité.

 

L’utilisation des données est exclusive du respect de toute procédure obligatoire et notamment des procédures prévues par la réglementation dite « DT-DICT » relative à l’exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution (cf. art. L. 554-1 et suivants et art. R. 554-1 et suivants du code de l’environnement).

 

L’utilisation de ces données ne saurait, en outre, exempter l’utilisateur d’avoir à solliciter le GRD pour toutes les opérations relevant de ses missions de service public et notamment celle d’apprécier, en réalisant une pré-étude ou une étude de raccordement, l’impact sur le réseau public de distribution d’électricité d’un raccordement (cf. catalogue des prestations annexes réalisées à titre exclusif par les gestionnaires de réseaux publics de distribution d’électricité).